Mentions légales

  • Home
  • Mentions légales

Identification de l’éditeur ALL PROTECT
Siège social : 8 Avenue du Fief
95310 Saint-Ouen-l’Aumône – France
Tèl.: 01 84 24 04 76
Agence Saint-Jean-de-Monts
Tèl.: 02 52 63 01 20

N° SIREN : 419 745 484
Code APE : 4321A / Travaux d’installation électrique dans tous locaux

Directeur de la publication
Au sens de l’article 93-2 de la loi n° 82-652 du 29 juillet 1982.
Monsieur Stéphane CORDE, gérant de ALL PROTECT.
(Noms commercial : ALL PROTECT)

Prestataire d’hébergement
OVH
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
SAS au capital de 10 059 500 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE : 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419

Traitement des données à caractère personnel
ALL PROTECT a fait l’objet d’une déclaration à la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) sous le n° en cours.Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour demander une modification, rectification ou suppression des données vous concernant, il vous suffit d’envoyer un courrier par voie électronique ou postale à ALL PROTECT en justifiant de votre identité.

Prestataires
Création & développement du site internet
BRIEF CRÉATIF
Siège social : 7 allée du clos fleuri
95210 SAINT GRATIEN – France
Standard : 01 34 18 15 07
Courriel : agence@briefcreatif.fr
www.briefcreatif.fr
SARL au capital de 20 000 €
RCS Pontoise 508 860 392 00028

ALL PROTECT vous recommande l’agence BRIEF CRÉATIF pour la création, le développement et le marketing de votre site internet… Une agence web Val d’Oise créative.

Liens hypertextes (responsabilité)
ALL PROTECT propose de nombreux liens vers d’autres sites. Nous indiquons systématiquement vers quel site nous vous proposons d’aller. Cependant, ces pages web dont les adresses sont régulièrement vérifiées ne font pas partie du portail : elles n’engagent pas la responsabilité de ALL PROTECT.

Propriété intellectuelle
Droit de reproduction
La reproduction ou réutilisation des contenus des pages des actualités est autorisée sous réserve de mentionner la date et la source et plus globalement de respecter la licence ouverte. La copie des autres pages du site, des logos et des cartes doit avoir obtenu l’autorisation du directeur de la publication. La création de liens est possible dans les conditions fixées ci-après.

Établir un lien
Tout site public ou privé est autorisé à établir, sans autorisation préalable, un lien vers les informations diffusées sur www.allprotect.fr. En revanche, les pages du portail ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site.

Droit des marques
Le logo de ALL PROTECT est une marque semi-figurative (combinaison d’un logo et d’un nom), elle a fait l’objet d’une déclaration à l’Institut national de la propriété industrielle (INPI).